Le présent portail d'information est édité par l'association ELECTRO SWING. En application de la législation française sur la transparence de la vie associative et du commerce non lucratif, la présente page rassemble l'ensemble des données d'immatriculation préfectorale et d'identification statutaire.
Photographie documentaire de la consultation des dossiers juridiques et des mentions légales d'ELECTRO SWING

I. Identification de l'Éditeur Institutionnel

II. Clause Stricte de Non-Commercialité & Absence de But Lucratif

Conformément aux directives sur le non-enrichissement personnel et la gestion désintéressée :

1. L'association ELECTRO SWING ne poursuit aucun but lucratif.
2. Aucune vente de marchandise, prestation commerciale rémunérée ou transaction marchande directe n'est effectuée sur cette plateforme numérique.
3. L'ensemble des services, publications, ateliers et événements présentés sont dispensés à titre gratuit ou sous couvert de cotisations statutaires au bénéfice exclusif de nos membres et de l'utilité publique locale.

III. Hébergement Technique & Propriété Intellectuelle

L'infrastructure technique est hébergée sur des serveurs sécurisés conformes aux normes européennes de protection des données. L'ensemble des textes, structures de page, logos et chartes graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive d'ELECTRO SWING ou font l'objet d'une licence d'utilisation sous droits d'auteur non-commerciaux.

IV. Traitement des Données Personnelles (RGPD)

Les informations recueillies lors des demandes d'adhésion ou de contact (Nom, Prénom, Email, Commune) font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion administrative de nos membres. Le responsable du traitement est le secrétariat d'ELECTRO SWING (saifulmolla6474@gmail.com).

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez un courrier au siège social : 3 RUE DU CHATEAU, 30510 GENERAC.

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